Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENERAL FOODS LIMITED, société britannique

Numéro de dépôt :
1700146
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2001
Marque figurative de GENERAL FOODS LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 octobre 1991 par la société GENERAL FOODS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL FOODS LIMITED domicilié(e) Banbury, OXON, OX16 7QU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700146.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 octobre 2001.

GENERAL FOODS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : BIRD'S


GENERAL FOODS LIMITED, société britannique - Banbury, OXON, OX16 7QU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BONNET-THIRION S.A.R.L - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 12 mars 2001 - Changement de dénomination n°317748 - Publication au BOPI 2001-03-12

Inscription le 19 août 1996 - Changement de dénomination n°205082 - Publication au BOPI 1996-08-19

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, congelés, déshydratés, confits, séchés et cuits;potages, soupes;gelées, confitures;gélatine à usage alimentaire;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, pickles.Café.thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, entremets, glaces comestibles et sorbets;miel, sirop de mélasse: levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices: glace à rafraîchir.Bières, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Préparations, poudres et ingrédients destinés à la confection de produits alimentaires et, plus particulièrement, pour faire des crèmes, entremets, blancs-mangers, desserts, pâtisseries, confiseries, gelées, glaces, crèmes glacées, sorbets;oeufs en poudre et produits destinés à remplacer les oeufs; préparations et poudres pour confectionner des puddings du Yorkshire, cristaux, pastilles, poudres pour faire des boissons, notamment des limonades, des bières au gingembre

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.